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Avis 20155677
Mairie de Strasbourg
Copie des documents suivants :
1) la liste détaillée et parcellaire des éléments permettant de...
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Avis 20155706
Mairie de Saint-Martin-d'Ardèche
Communication d'une copie du document ou des documents faisant état d'arrangements entre la...
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Avis 20155707
Association foncière de remembrement de Quend
Copie des documents suivants relatifs au remembrement de la commune de Quend :
1) l'arrêté...
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Avis 20155714
Mairie d'Estouteville-Écalles
Copie de documents annexés au rapport établi par le bureau d'études INGETEC dans le cadre d'une...
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Avis 20155719
Société anonyme d'habitations à loyer modéré Immobilière 3F de Paris
Communication des fiches de paie de gardiennage du 39-41 rue X de Serres à Paris 15e, après...
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Avis 20155744
Préfecture de Maine-et-Loire
Copie de documents concernant la création d'un cabinet médical au 7-9 rue Desjardins à Angers...
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Avis 20155763
Mairie de Brézins
Consultation et copie de documents relatifs au bâtiment anciennement « église du bas » :
1) le...
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Avis 20154774
Mairie de Mazamet
Communication de la promesse de vente engageant la commune envers les époux X pour la vente des...