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Avis 20152787
Mairie de Lherm
Copie des conclusions de l'étude destinée à déterminer l'emprise foncière de la future voie de...
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Avis 20155786
Mairie d'Ouveillan
Copie de la décision de refus du président du conseil départemental de l'Aude concernant...
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Avis 20154858
Premier ministre
Communication, de préférence au format numérique, ou par courriel ou sur un site internet, de...
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Avis 20155251
Premier ministre
Communication, en sa qualité de conseiller départemental, de préférence au format numérique ou...
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Avis 20156128
Métropole de Lyon
Communication de l'entier dossier que la communauté urbaine de Lyon a approuvé par délibération...
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Avis 20155916
Mairie de Vaulx-en-Velin
Communication de l'entier dossier que la communauté urbaine de Lyon a approuvé par délibération...
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Avis 20156118
Mairie de Sainte-Geneviève-des-Bois
Copie de documents portant sur le périmètre d'étude de la Francilienne visé dans le certificat...
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Avis 20160089
Mairie de Saint-Germain-Nuelles
Copie, de préférence par courriel, de documents dans le cadre d'une procédure d'aménagement...
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Avis 20160165
Mairie de Puy-Saint-Pierre
Copie, de préférence par courriel, de l'arrêté ou des arrêtés municipaux réglementant l'accès et...
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Avis 20160170
Mairie de Miribel
Copie de documents dans le cadre du permis de construire n° 00124915A0017 :
1) l'étude...
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Avis 20160296
Mairie de Saint-Père-Marc-en-Poulet
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de permis d'aménager PA...
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Avis 20160397
Commission intercommunale d'aménagement foncier (69)
Copie, de préférence par courriel, de documents dans le cadre d'une procédure d'aménagement...
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Avis 20160341
Mairie d'Hernicourt
Copie des documents suivants :
1) la pièce 23 intitulée « la carte du réseau routier...
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Avis 20160592
Mairie de Haute-Goulaine
Communication des documents suivants relatifs à l'aménagement de la rue de Bretagne :
1)...
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Avis 20161039
Mairie d'Orsay
Copie du dossier voirie relatif à l'avenue du Maréchal Joffre, comportant notamment :
1) la...
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Conseil 20160991
Mairie de Villeneuve-sur-Lot
Caractère communicable, à une conseillère municipale, des éléments suivants portant sur les...
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Avis 20161197
Direction départementale des territoires de Saône-et-Loire (DDT 71)
Copie de documents relatifs à l'aménagement de la RCEA RN80 au carrefour Droux Cortelin :
1) la...
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Avis 20161190
Mairie de Robion
Communication des documents suivants :
1) l'ordre de mission du géomètre ayant officié pour...
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Avis 20161333
Mairie de Ploërmel
Copie de la demande préalable sur imprimé CERFA déposée par les époux X pour la création d'un...
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Avis 20161372
Direction interdépartementale des routes Ouest (DIR Ouest)
Copie du document intitulé « Mise en sécurité de l'échangeur de Kériel à Plouédern. Plan de...