-
Avis 20162658
Mairie de Châtelaillon-Plage
Copie de documents concernant la couverture et la réhabilitation de deux courts de tennis situés...
-
Avis 20162687
Etablissements publics d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) l'étude d'impact de la zone...
-
Avis 20162724
Mairie de Marseille
Copie de documents relatifs au kiosque à poisson et coquillages situé 70 boulevard Baille :
1)...
-
Avis 20162726
Mairie de Livernon
Copie de documents relatifs au permis de construire délivré à Monsieur X :
1) l'arrêté de...
-
Avis 20162732
Mairie de Creissels
Copie de la convention passée entre les communes de Millau et de Creissels concernant...
-
Avis 20162759
Mairie de Carantec
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du rapport du commissaire enquêteur dans le...
-
Avis 20162803
Mairie de Champeaux (50)
Copie de la demande déclaration préalable de travaux relatifs à l'installation de panneaux par...
-
Avis 20162807
Mairie de Saussan
Copie du dossier de demande de permis de construire délivré le 5 mars 1984 à Madame X concernant...
-
Avis 20162958
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Copie, de préférence par courriel, ou CD-ROM, ou clef usb, du dossier relatif au plan de...
-
Avis 20162259
Mairie de Paris
Copie des dossiers des déclarations préalables DP 07510715V0409, DP 07510715V0109 et DP...
-
Avis 20162345
Mairie de Fréjus
Copie de documents relatifs aux projets d'aménagement du quartier de Fréjus-Plage, notamment de...
-
Avis 20162534
Mairie de Técou
Copie des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal 2015/032 et 2015/033...
-
Avis 20162538
Mairie des Avirons
Consultation du dossier de permis de construire délivré à Monsieur X et Madame X au 7 chemin...
-
Avis 20162635
Société d'Aménagement et de Développement d'Ille et-Vilaine
Copie du rapport de la société X, réalisé en 2015 pour le compte de X dans le cadre des études...
-
Avis 20162689
Mairie de La Garenne-Colombes
Copie de documents relatifs à l'annulation d'un transfert de permis de construire...
-
Avis 20162716
Mairie de Millau
Communication de la convention passée avec la commune de Creissels par laquelle les services de...
-
Avis 20162772
Mairie de Rognes
Copie du dossier relatif au permis d'aménager n° PA 1308215M0002 du lotissement de Pié Fouquet...
-
Avis 20162781
Mairie de Châteaubernard
Copie de la déclaration préalable de travaux ou la demande d'autorisation de travaux concernant...
-
Avis 20162782
Mairie de Saint-Geniès-des-Mourgues
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 03425615M0037 délivré le 16 décembre...
-
Avis 20162231
Mairie de Saint-Nazaire-d'Aude
Copie des documents suivants relatifs à l'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU) :
1) la...