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Avis 20161922
Mairie d'Aigues-Vives
Communication des accusés réception de plaintes déposées par la commune auprès de la gendarmerie...
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Avis 20162078
Mairie de Dournazac
Copie, de préférence par courriel, de l'autorisation préalable ou du dossier de permis de...
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Avis 20162084
Mairie de Vendin-lès-Béthune
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la révision du plan local d'urbanisme...
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Avis 20162090
Mairie de Pressins
Copie des justifications des changements apportés concernant la modification simplifiée n° 2 du...
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Avis 20162106
Eurométropole de Strasbourg
Copie des autorisations de terrasses pour la saison estivale 2016 (1er mars au 31 octobre 2016)...
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Avis 20162111
Préfecture de la Haute-Savoie
Copie de documents concernant le transfert d'office dans le domaine public communal de Megève de...
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Avis 20162114
Mairie de Santeny
Copie de documents relatifs au lotissement du Domaine de Santeny :
1) « l'acte de l'autorité...
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Avis 20162120
Mairie d'Amiens
Copie de documents relatifs aux autorisations d'occupation du domaine public à usage de terrasse...
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Avis 20162126
Mairie de Sevran
Copie des documents suivants :
1) concernant la vente du logement de fonction de la piscine...
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Avis 20162134
Mairie de Reims
Copie de documents relatifs à la transformation de bureaux en logements situés 49 ter - 51 bis...
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Avis 20162137
Mairie de Neant-sur-Yvel
Copie, par courriel, du plan relatif au projet de réaménagement de la place de l'Eglise,...
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Avis 20162146
Direction départementale des territoires du Bas-Rhin (DDT 67)
Copie du compte rendu établi à la suite de la visite de chantier ayant eu lieu le 27 mars 2012...
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Avis 20162152
Mairie de Strasbourg
Copie de documents relatifs au réaménagement du site Quebecor :
1) le contrat formalisant...
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Avis 20162189
Mairie de Régusse
Copie du permis de construire délivré pour l'extension du magasin Super U.
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Avis 20162192
Mairie d'Alvignac
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté d'alignement au droit de sa propriété cadastrée...
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Avis 20162202
Mairie de Strasbourg
Copie des documents suivants :
1) la liste chronologique depuis le 6 mai 2015, de documents...
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Avis 20162203
Mairie de Dreux
Copie des documents suivants :
1) le dossier de permis de construire n° PC 0281341300076...
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Avis 20162212
Communauté d'Agglomération Rennes Métropole
Copie de documents relatifs à l'implantation de la ZAC Champs Bleus 1er secteur Vezin le Coquet,...
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Avis 20162223
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs à l'emprise de chantier sur la voie publique située rue de...
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Avis 20162228
Mairie de Naujac-sur-Mer
Consultation du registre des permis de construire.