-
Avis 20143917
Syndicat mixte du port de Dieppe
Communication des études concernant le remplacement du pont Colbert et en particulier celle...
-
Avis 20144082
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)
Copie des avis rendus dans le cadre de deux permis de construire n° PC 01311811F0041 et PC n°...
-
Avis 20144083
Mairie d'Arnouville
Copie de documents concernant l'agrandissement de la maison de son voisin, Monsieur X X, sans...
-
Conseil 20144086
Mairie de Saint-Romain-de-Jalionas
Caractère communicable, à Monsieur X X, des documents suivants :
1) le courrier que son voisin...
-
Avis 20144091
Mairie de La Ciotat
Consultation et copie, en sa qualité de conseiller municipal, de deux dossiers concernant :
1)...
-
Avis 20144100
Mairie de Sarcelles
Copie des documents suivants :
1) les justificatifs (devis, factures, rapport d'intervention)...
-
Avis 20144114
Mairie d'Aubigny-en-Laonnois
Copie des procès-verbaux de délimitation et de bornage des lieux-dits « Les Fayets », et « Le...
-
Avis 20144119
Mairie de Warsy
Copie de documents concernant la délivrance de neuf permis de construire éoliens délivrés à la...
-
Avis 20144126
Mairie de Nogent-l'Artaud
Copie du compte rendu et du procès-verbal de la séance du conseil municipal, établis lors du...
-
Avis 20144137
Préfecture de Vaucluse
Copie des dossiers d'enquêtes préalables relatifs à deux projets de déviations envisagés par le...
-
Avis 20144154
Mairie de Saint-Germain-de-Salles
Copie intégrale du dossier de demande de permis de construire n° 00323714V0002 déposée le 25...
-
Avis 20144155
Mairie d'Aubervilliers
Copie de documents concernant l'implantation de panneaux publicitaires relatifs aux sociétés :...
-
Avis 20144157
Mairie de Sisteron
Copie de toute décision prise en matière d'occupation ou d'utilisation du sol concernant une...
-
Avis 20144164
Mairie de Coulombs
Copie de documents concernant le plan local d'urbanisme de la commune :
1) les délibérations du...
-
Avis 20144166
Mairie de Coudoux
Copie des avis rendus dans le cadre de deux permis de construire n° PC 01311811F0041 et PC n°...
-
Avis 20144194
Syndicat intercommunal d'adduction et de distribution d'eau de la Rochette
Copie de l'intégralité des documents, et courriers de la Direction départementale des...
-
Avis 20144226
Mairie de Reims
Communication de toute décision, délibération ou arrêté prescrivant les travaux de la rue de...
-
Avis 20144231
Mairie de Mimet
Consultation du tableau de classement de la voirie communale.
-
Avis 20144232
Mairie d'Ollioules
Copie de la fiche d'instruction rédigée par la personne chargée de l'instruction du dossier de...
-
Avis 20144237
Mairie de Lomme
Copie des documents suivants, à l'exception de ceux déjà communiqués :
1) l'ensemble des...