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Avis 20131824
Mairie de La Bouillie
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) « les notifications effectuées de la...
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Avis 20131850
Mairie de Neufchef
Copie de documents relatifs au projet de requalification de la rue d'Hayange :
1) la...
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Avis 20132130
Mairie de Cazeneuve
Copie des documents suivants :
1) l'accord de voirie relatif à l'installation des poteaux...
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Avis 20132132
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)
Copie des documents suivants relatifs à la pose d'un compteur EDF, parcelle C74 au lieu-dit « Le...
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Avis 20132142
Grand Port Maritime de Bordeaux
Copie de documents relatifs à l'installation d'un carrelet de pêche :
1) le titre d'occupation...
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Conseil 20132173
Mairie d'Auvilliers-en-Gâtinais
Caractère communicable, à l'avocat de l'actuel propriétaire d'une maison individuelle qui a...
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Avis 20132216
Mairie de Saint-Palais-sur-Mer
Copie de l'ensemble des permis de construire délivrés sur la parcelle cadastrée section n° 95...
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Avis 20132296
Mairie de Persan
Copie du dossier relatif à la révision du PLU pour laquelle l'enquête publique s'est terminée le...
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Avis 20132304
Mairie de Saint-Michel-sur-Orge
Copie des documents suivants pour les immeubles situés, 9 allée Massenet, cadastré section AO...
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Conseil 20132330
Mairie de Marnes-la-Coquette
Caractère communicable à Monsieur XXX, de la lettre que Monsieur XXX, son voisin, a adressé à...
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Avis 20132437
Préfecture de la Somme
Copie de la lettre par laquelle le préfet d'Amiens a saisi la commission départementale des...
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Avis 20132439
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Copie de la déclaration préalable relative aux travaux de remise en état de la toiture d'anciens...
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Avis 20132517
Mairie de Saint-Rémy-sur-Avre
Copie des documents suivants :
1) le dossier d'information communal sur les risques majeurs...
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Conseil 20132523
Mairie de Roissy-en-Brie
Caractère communicable à une association de défense de l'environnement, du support informatique...
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Avis 20132524
Communauté urbaine de Dunkerque
Copie, de préférence au format électronique, des documents suivants, dans le cadre de la...
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Avis 20132538
Mairie de Trouville-sur-Mer
Copie de l'autorisation accordée au commerce « La Régaline » pour la construction d'une terrasse...
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Avis 20132550
Direction départementale des territoires et de la mer du Nord (DDTM 59)
Copie de l'avis de la DDE du Nord relatif au permis de construire n° 5923901D029 accordé à...
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Avis 20132559
Mairie de Saint-Esprit (972)
Communication, à un conseiller municipal, des observations du préfet sur le projet de...
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Avis 20132560
Mairie de Quineville
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal approuvant le PLU ;
2)...
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Avis 20132566
Mairie de Jullouville
Communication du règlement du plan d'occupation des sols applicable le 21 mars 2013 au terrain...