Recherche - CADA

22/11/2012 Zones d’activités Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20123938
Communauté de communes du pays de Lourdes

Copie des documents relatifs à la ZAC de Toulicou : 1) la délibération du conseil communautaire...

22/11/2012 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20124059
Préfecture de la Haute-Garonne

Consultation du document graphique intitulé « plan d'aménagement de la ZAC » figurant dans le...

22/11/2012 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités