-
Avis 20161335
Mairie de Rambouillet
Copie de documents relatifs aux travaux réalisés par leurs voisins, Monsieur et Madame X :
1)...
-
Avis 20155744
Préfecture de Maine-et-Loire
Copie de documents concernant la création d'un cabinet médical au 7-9 rue Desjardins à Angers...
-
Avis 20150246
Communauté de communes de Millau Grands Causses
Copie de l'étude de marché concernant la structure de l'hôtel restaurant « Le Relais des...
-
Avis 20143912
Mairie de Carrières-sous-Poissy
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté d'occupation du domaine public à la suite de la...
-
Avis 20144100
Mairie de Sarcelles
Copie des documents suivants :
1) les justificatifs (devis, factures, rapport d'intervention)...
-
Avis 20141491
Mairie de Saint-Laurent-de-Jourdes
Copie des conventions signées avec les familles XXX et XXX autorisant le déversement des eaux de...
-
Avis 20141663
Préfecture de police de Paris
Consultation de documents relatifs à deux bâtiments de l'université Paris Diderot recevant du...
-
Avis 20141992
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)
Copie du recensement des terrains appartenant à l'Etat, disponibles sur les départements du Var,...
-
Avis 20142735
Mairie de Palavas-les-Flots
Copie de documents relatifs à la parcelle BH 233 :
1) la liste des déclarations de travaux et...
-
Avis 20141026
Mairie de Nanterre
Copie de documents relatifs aux conditions de sécurité dans un établissement recevant du public...
-
Avis 20136043
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du diagnostic réalisé sur un bâtiment situé 48 rue de Paris.
-
Avis 20140276
Préfecture de police de Paris
Communication des rapports du service des architectes de sécurité référencés dans l'arrêté de...
-
Avis 20143527
Mairie de Montrouge
Copie de documents concernant l'immeuble lui appartenant situé 35 rue Périer :
1) le rapport...
-
Avis 20131743
Mairie de Lyon
Copie du rapport établi par la société XXX à la suite de la visite de son appartement situé 18...
-
Conseil 20132173
Mairie d'Auvilliers-en-Gâtinais
Caractère communicable, à l'avocat de l'actuel propriétaire d'une maison individuelle qui a...
-
Avis 20132864
Mairie de Neyron
Copie de documents relatifs à la propriété d'un mur en limite de la propriété de ses clients,...
-
Conseil 20133115
Mairie de Saint-Laurent-du-Pape
Caractère communicable, à Monsieur XXX XXX, député de l'Ardèche, dans le cadre de sa permanence...
-
Avis 20130679
Mairie de Candillargues
Copie de documents relatifs à la dépose en 2012 d'une éolienne se trouvant sur le château d'eau...
-
Avis 20124467
Préfecture de la région Île-de-France
Communication, de préférence par voie électronique, du courrier du ministre de l'éducation...
-
Avis 20124469
Etablissement public foncier Ile-de-France (EPFIF)
Copie du diagnostic de l'immeuble situé 4 place Saint-Georges à Villeneuve-Saint-Georges,...