-
Avis 20170885
Mairie de Champlitte
Copie de documents relatifs au plan d'occupation des sols applicables aux parcelles...
-
Avis 20170008
Mairie de Maisons-Alfort
Copie du courrier ou de toute correspondance adressée par la commune à la société SCI,...
-
Avis 20165416
Communauté de communes des sources du lac d'Annecy (CCSLA)
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) :
1) la note de...
-
Avis 20165050
Mairie de Montvendre
Copie des documents suivants :
1) la délibération relative au projet du « City Stade » de la...
-
Avis 20164746
Mairie de Nice
Copie des documents référencés dans l'annexe de la délibération n° 16.1 du conseil municipal du...
-
Avis 20163719
Mairie de Troncens
Copie des documents suivants relatifs au dossier de demande de permis de construire déposé le 16...
-
Avis 20163805
Mairie de Groix
Communication des documents suivants :
1) l'autorisation d' occupation temporaire du domaine...
-
Avis 20163988
Mairie de Roissy-en-Brie
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la non-conformité des...
-
Avis 20162231
Mairie de Saint-Nazaire-d'Aude
Copie des documents suivants relatifs à l'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU) :
1) la...
-
Avis 20162259
Mairie de Paris
Copie des dossiers des déclarations préalables DP 07510715V0409, DP 07510715V0109 et DP...
-
Avis 20162345
Mairie de Fréjus
Copie de documents relatifs aux projets d'aménagement du quartier de Fréjus-Plage, notamment de...
-
Avis 20162534
Mairie de Técou
Copie des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal 2015/032 et 2015/033...
-
Avis 20162538
Mairie des Avirons
Consultation du dossier de permis de construire délivré à Monsieur X et Madame X au 7 chemin...
-
Avis 20162635
Société d'Aménagement et de Développement d'Ille et-Vilaine
Copie du rapport de la société X, réalisé en 2015 pour le compte de X dans le cadre des études...
-
Avis 20162689
Mairie de La Garenne-Colombes
Copie de documents relatifs à l'annulation d'un transfert de permis de construire...
-
Avis 20162716
Mairie de Millau
Communication de la convention passée avec la commune de Creissels par laquelle les services de...
-
Avis 20162772
Mairie de Rognes
Copie du dossier relatif au permis d'aménager n° PA 1308215M0002 du lotissement de Pié Fouquet...
-
Avis 20162781
Mairie de Châteaubernard
Copie de la déclaration préalable de travaux ou la demande d'autorisation de travaux concernant...
-
Avis 20162782
Mairie de Saint-Geniès-des-Mourgues
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 03425615M0037 délivré le 16 décembre...
-
Avis 20161907
Mairie de Leucate
Copie du courrier motivant le refus de la demande d'extension de terrasse pour l'exploitation de...