-
Avis 20131201
Mairie de Plagne
Consultation des délibérations et procès-verbaux relatifs au PLU de la commune en vigueur à ce jour.
-
Avis 20131215
Mairie d'Ancourt
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la révision du PLU de la commune...
-
Avis 20131259
Mairie de Canohes
Copie de documents relatifs au PLU de la commune afin de déterminer la propriété d'une partie de...
-
Avis 20131262
Mairie de La Crau
Copie de documents relatifs au PLU de la commune approuvé par le conseil municipal le 21...
-
Avis 20131263
Mairie de Saint-Esprit
Copie des observations formulées par le préfet de Martinique concernant le plan local...
-
Conseil 20131322
Mairie de Dieulefit
Caractère communicable à l'association « Dieulefit Atelier Territoire », de la lettre du préfet...
-
Avis 20131350
Mairie de Jaujac
Copie du rapport de présentation concernant la modification du plan local d'urbanisme (PLU)...
-
Avis 20131452
Mairie de Trémuson
Communication de l'intégralité du dossier de déclaration préalable concernant la construction...
-
Avis 20131463
Mairie de Laudun
Copie des documents suivants :
1) les premières pages de chaque sous-ensemble du PLU révisé en...
-
Avis 20131519
Mairie de Vitrolles
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) le plan intitulé « le plan local...
-
Avis 20131531
Mairie de Ressons-le-Long
Communication de l'enregistrement vidéo de la réunion publique du 11 février 2013 portant sur la...
-
Avis 20131546
Mairie de Ressons-le-Long
Consultation des documents du dossier de consultation des bureaux d'études relatifs à la...
-
Avis 20131556
Mairie de Doncourt-les-Longuyon
Communication de l'ensemble des documents relatifs à la carte communale adoptée par le conseil...
-
Avis 20131572
mairie du Barcarès
Copie des documents suivants, relatifs à la déclaration préalable numéro DP 066 017 13L0026...
-
Avis 20131581
Mairie de Saint-Pierre-de-Bailleul
Copie du plan de zonage relatif au PLU de la commune, applicable à la parcelle B37.
-
Avis 20131583
Mairie de Pélissanne
Copie, de préférence sur CD-ROM, du plan local d'urbanisme (PLU) approuvé par le conseil...
-
Avis 20131596
Mairie d'Ajaccio
Copie officielle du plan concernant le plan d'occupation des sols (POS) de la ville d'Ajaccio,...
-
Avis 20131668
Mairie de La Seyne-sur-Mer
Copie des documents suivants :
1) le plan local d'urbanisme (PLU) adopté le 24 février 2004...
-
Conseil 19930353
maire de Ciboure
- communicabilité à un administré de la commune, d'une lettre adressée par un autre administré...
-
Avis 19932632
maire de Marseille
- diverses délibérations du conseil municipal relatives à la révision du plan d'occupation des...