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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
11/02/2010
POS-PLU
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Affaire de principe
Avis 20100609
maire de Théza
- régularité du devis de 300 euros demandé pour la délivrance des documents suivants concernant...
11/02/2010
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Modalités D’Accès
Tarification des documents
POS-PLU