Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Crécy-la-Chapelle
14/05/2013
Enquête publique
Infrastructures routières
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Avis 20131909
Mairie de Crécy-la-Chapelle
Copie de documents relatifs à la frayère du marais, notamment à la servitude d'utilité publique...
14/05/2013
Sans objet/Inexistant
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Enquête publique
Infrastructures routières