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Avis 20132118
Mairie d'Harquency
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° 02731513A0001 délivré le 29 mars...
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Avis 20130594
Mairie de Saint-Jean-de-Védas
Copie des documents relatifs au PLU de la commune :
1) l'arrêté du 8 octobre 2007 soumettant le...
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Avis 20130803
Mairie d'Avignon
Copie des documents suivants :
1) le dossier de demande de qualification de la digue remis aux...
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Avis 20130804
Préfecture de Vaucluse
Copie des documents suivants :
1) la carte d'aléas du plan de prévention du risque d'inondation...
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Avis 20130812
Mairie du Perray-en-Yvelines
Communication des documents suivants :
1) les opérations d'aménagement programmé (OAP) du plan...
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Avis 20130839
Mairie de Grenoble
Copie des documents suivants concernant sa demande de faire déposer les mobiliers urbains de la...
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Avis 20130845
Préfecture de la région Île-de-France
Communication d'une copie de l'avis (ou de tout autre document en tenant lieu) émis par le...
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Avis 20130847
Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France (DRIEA-IF)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la procédure d'élaboration du plan...
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Avis 20130911
Préfecture du Val-d'Oise
Copie de la convention de mise à disposition conclue entre les services de l'Etat et la commune...
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Avis 20130913
Mairie d'Amélie-les Bains-Palalda
Consultation de l'intégralité de son dossier de permis de construire pour la période 1974 et...
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Avis 20131007
Mairie de Brennilis
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de permis de construire...
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Avis 20131047
Mairie de Noisy-le-Grand
Copie des documents suivants :
1) les extraits pertinents du PLU de la commune relatifs aux...
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Avis 20131572
mairie du Barcarès
Copie des documents suivants, relatifs à la déclaration préalable numéro DP 066 017 13L0026...
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Avis 20131607
Mairie de Lantosque
Copie des documents suivants :
1) les documents attestant de l'existence du Syndicat des...
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Avis 20131637
Mairie de Paris
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation précaire et révocable d'occupation du domaine...