-
Avis 20160050
Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard
Copie, de préférence par courriel, des conclusions de l'étude relative à l'opération de...
-
Avis 20160058
Préfecture du Bas-Rhin
Copie du document déterminant les modalités techniques et restituant les résultats du contrôle...
-
Avis 20160063
Mairie de Carqueiranne
Copie de documents relatifs au plan d'occupation des sols de la commune :
1) le rapport de...
-
Avis 20160086
Mairie de Mérindol
Copie du rapport du service départemental d'incendie et de secours du Vaucluse (SDIS 84) établi...
-
Avis 20160089
Mairie de Saint-Germain-Nuelles
Copie, de préférence par courriel, de documents dans le cadre d'une procédure d'aménagement...
-
Avis 20160100
Communauté de communes Les Vallons du Guiers
Copie de documents relatifs à la zone d'activités de Clermont sise sur le territoire de la...
-
Avis 20160122
Préfecture de la Marne
Copie de documents relatifs au lotissement réalisé par les consorts X, situé au lieu-dit...
-
Avis 20160129
Mairie de Gennevilliers
Copie de documents dans le cadre de l'exercice du droit de préemption sur un bien immobilier...
-
Avis 20160137
Mairie de Caen
Copie de documents relatifs au permis de construire modificatif n° 01411813R0104/M03 délivré à...
-
Avis 20160141
Mairie de Strasbourg
Copie des éléments suivants :
1) la surface non construite des parcelles d'emprise de...
-
Avis 20160154
Mairie de Crest
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, du dossier d'étude de faisabilité concernant la...
-
Avis 20160158
Mairie des Pavillons-sous-Bois
Copie des plans annexés à l'arrêté du 21 novembre 2011 portant non-opposition à la réalisation...
-
Avis 20160165
Mairie de Puy-Saint-Pierre
Copie, de préférence par courriel, de l'arrêté ou des arrêtés municipaux réglementant l'accès et...
-
Avis 20160170
Mairie de Miribel
Copie de documents dans le cadre du permis de construire n° 00124915A0017 :
1) l'étude...
-
Avis 20160185
Mairie de Vieux-Boucau
Consultation des documents suivants :
1) le dossier de la zone d'aménagement concerté de Port...
-
Avis 20160207
Mairie de Castelnau Valence
Communication des documents suivants :
1) les plans du réseau d'assainissement de la commune...
-
Avis 20160210
Mairie d'Arles
Copie des documents suivants :
1) le document graphique et règlement du plan d'occupation des...
-
Avis 20160218
Société Publique Locale Sud Immobilier
Communication de l'ensemble des délibérations du conseil d'administration relatives aux...
-
Avis 20160220
Mairie de La Tour-d'Aigues
La copie des documents suivants :
1) le plan d'occupation des sols (POS) de la commune pour les...
-
Avis 20160227
Mairie de Bourgoin-Jallieu
Copie du rapport du commissaire enquêteur, ainsi que les annexes, établi à la suite de l'enquête...