-
Avis 20131743
Mairie de Lyon
Copie du rapport établi par la société XXX à la suite de la visite de son appartement situé 18...
-
Avis 20131853
Mairie de Labbeville
Copie des documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) ;
1) le rapport de présentation...
-
Avis 20131854
Mairie de Vallangoujard
Copie des documents suivants ;
A) l'étude-diagnostic relative au devenir des campings...
-
Avis 20131856
Mairie de Menouville
Copie des documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) ;
1) le rapport de...
-
Avis 20132031
Mairie d'Etrechet
Copie de la demande d'avis adressée à la chambre d'agriculture de l'Indre au titre de l'article...
-
Avis 20132033
Mairie de Rivesaltes
Copie du plan de réaménagement de la place de la République.
-
Avis 20132084
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie des dossiers présentés lors de la réunion d'information qui a eu lieu le 6 mars 2013,...
-
Avis 20130399
Mairie de Cesson-Sévigné
Copie des documents suivants relatifs au permis de construire n° PC 3505112A0068 délivré le 13...
-
Avis 20130594
Mairie de Saint-Jean-de-Védas
Copie des documents relatifs au PLU de la commune :
1) l'arrêté du 8 octobre 2007 soumettant le...
-
Avis 20130812
Mairie du Perray-en-Yvelines
Communication des documents suivants :
1) les opérations d'aménagement programmé (OAP) du plan...
-
Avis 20130839
Mairie de Grenoble
Copie des documents suivants concernant sa demande de faire déposer les mobiliers urbains de la...
-
Avis 20130845
Préfecture de la région Île-de-France
Communication d'une copie de l'avis (ou de tout autre document en tenant lieu) émis par le...
-
Avis 20130847
Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France (DRIEA-IF)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la procédure d'élaboration du plan...
-
Avis 20130860
Mairie de Lansargues
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal en date du 10...
-
Avis 20130863
Mairie de Saint Symphorien de Marmagne
Communication des documents suivants, relatifs au classement des voies communales, datant de...
-
Avis 20131047
Mairie de Noisy-le-Grand
Copie des documents suivants :
1) les extraits pertinents du PLU de la commune relatifs aux...
-
Avis 20130218
Mairie d'Ollioules
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal visant l'aliénation de...
-
Avis 20131220
Mairie de Pont-Sainte-Marie
Copie des documents suivants concernant les années 2009 à 2012 :
1) les déclarations établies...
-
Avis 20131534
Mairie de Nangis
Copie des documents suivants :
1) le document d'arpentage demandé par la municipalité pour la...
-
Avis 20131581
Mairie de Saint-Pierre-de-Bailleul
Copie du plan de zonage relatif au PLU de la commune, applicable à la parcelle B37.