Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
14/05/2013
Gestion domaniale
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Avis 20132167
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Copie de la convention de mise à disposition de locaux situés sur la parcelle BO 45, à...
14/05/2013
Sans objet/Communiqué
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Gestion domaniale