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Avis 20131824
Mairie de La Bouillie
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) « les notifications effectuées de la...
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Avis 20132524
Communauté urbaine de Dunkerque
Copie, de préférence au format électronique, des documents suivants, dans le cadre de la...
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Avis 20132560
Mairie de Quineville
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal approuvant le PLU ;
2)...
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Avis 20132575
Mairie de Saint-André-de-Bâgé
Copie, de préférence sur CD-ROM ou DVD-ROM au format XLS, COM ou PDF, de l'intégralité du...
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Avis 20132612
Mairie de Trèbes
Copie intégrale, pour le compte de sa cliente, du plan local d'urbanisme (PLU).