Recherche - CADA

Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Affaire courante Favorable/Sauf commercial industriel

Avis 20160986
Communauté d'agglomération du territoire de la Côte Ouest (TCO)

Copie de l'ensemble des conventions relatives à des projets urbains partenariaux conclus avec...

14/04/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20160399
Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire

Copie de documents suivants : 1) l'autorisation d'occupation temporaire (AOT) récemment...

03/03/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20150890
Communauté d'agglomération Amiens Métropole

Copie, en couleur, de documents relatifs au projet urbain « La Citadelle » : 1) l'étude d'impact...

02/04/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique Marché public
Avis 20151297
Mairie de Montauban

Copie des demandes d'autorisation déposées par PUBLISCOOP en vue de l'installation de panneaux...

23/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Publicité
Avis 20150095
Communauté de communes de la région d'Audruicq - CCRA

Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Oye-Plage dans le...

05/02/2015 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Surfaces agricoles
Avis 20150285
Mairie de Paris

Copie de documents relatifs au projet de réhabilitation du Carreau du Temple, notamment : 1) le...

05/03/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire Zones d’activités
Avis 20150783
Mairie de Basse-Terre

Copie d'éléments relatifs à la parcelle cadastrée n° AI 355 située 12 rue Amédée Fengarol, dont...

02/04/2015 Sans objet/Communiqué Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20143739
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)

Copie des instructions délivrées par ERDF à ses prestataires de services, ou le contrat...

30/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Avis 20144357
Mairie des Arques

Communication des documents suivants : 1) la lettre de contribution du conseil général du Lot à...

11/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20135042
Mairie de Saint-Ouen

Copie de documents dans le cadre d'une procédure d'expropriation concernant les lots n°21 et 22...

16/01/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20135364
Mairie d'Ezanville

Copie de la convention d'occupation d'un terrain cadastré section AE 22, 23, 24 et 274, signée...

30/01/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20135428
Mairie de Salles-sur-Mer

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté municipal autorisant la construction et l'aménagement...

30/01/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Infrastructures routières Permis de construire Marché public
Avis 20142052
Mairie de Neuilly-sur-Seine

Copie des documents suivants : 1) l'autorisation de voirie délivrée à EDF - Gaz de France ou...

19/06/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Équipements collectifs
Avis 20142141
Mairie de Nice

Copie de documents relatifs à la vente de la propriété située 1 avenue XXX XXX, à la société XXX...

03/07/2014 Favorable/Sauf vie privée Incompétence/Judiciaire Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Équipements collectifs
Avis 20140936
Communauté d'agglomération de Montpellier

Consultation du courrier daté du 29 janvier 2013, mentionné dans la délibération n° 27 du...

10/04/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20141050
Mairie de Saint-Berthevin

Copie des documents suivants : 1) le dossier de PLU concernant les bâtiments publics et les...

13/05/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Marché public
Avis 20140052
Mairie de Nantes

Communication des documents relatifs aux travaux effectués dans les bains-douches de 2007 à 2013.

13/02/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Patrimoine
Avis 20143375
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Copie, sur support papier ou électronique, des documents suivants relatifs au projet d'autoroute...

02/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Équipements collectifs
Avis 20143494
Mairie de Vacquiers

Copie des documents suivants, relatifs aux travaux d'élargissement du chemin des 4...

16/10/2014 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Marché public
Avis 20133073
Mairie de Varennes-Vauzelles

Copie de documents relatifs à l'installation d'un panneau publicitaire numérique : 1) l'arrêté...

12/09/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Publicité

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