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Avis 20130660
Mairie de Grabels
Copie des avis et propositions formulés par le service instructeur dans le cadre de deux permis...
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Avis 20130733
Direction départementale des territoires et de la mer - Corse du Sud (DDTM 20)
Copie de documents relatifs au permis de construire PC n° 02A22810D0029 accordé en 2011 à la SCI...
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Avis 20130885
Préfecture de la Savoie
Copie de documents relatifs à l'arrêté préfectoral en date du 31 octobre 2012 refusant...
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Avis 20131009
Préfecture du Nord
Copie du rapport établi par Monsieur XXX (DDTM du Nord) à la suite du contrôle effectué sur le...
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Avis 20131023
Mairie de Oye-Plage
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité des dossiers de permis de construire PC...