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Avis 20160391
Syndicat mixte du Bois de l'Aumône
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) les conventions signées avec les...
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Avis 20155840
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane
Copie des éléments suivants :
1) le coût de l'étude X n° 1831-1b en date de juin 2005...
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Avis 20130220
Mairie de La Motte
Copie du compromis de vente concernant le Moulin de Vallongue sur plusieurs terrains cadastrés F...
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Conseil 20055062
maire de Ganges
- caractère communicable d'une convention passée entre la commune de Ganges et la SCI Résidence...
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Avis 20143085
Mairie de Dolus-d'Oléron
Copie de documents concernant l'acquisition d'un terrain de 3,5 hectares au lieu-dit Fief-Melon...
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Avis 20160454
Mairie de Chinon
Communication, de préférence par courrier électronique, des études suivantes diligentées par la...
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Avis 20144354
Mairie d'Arles
Communication d'une copie de l'ensemble des documents se rapportant au projet d'aménagement...
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Avis 20144427
Mairie de Pélissanne
Communication d'un copie des délibérations du conseil municipal autorisant le maire à signer des...
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Avis 20131249
Direction départementale des territoires du Gers (unité territoriale Est)
Communication d'une copie des avis techniques suivants, émis par la direction départementale des...
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Avis 20000314
maire de Saint-Maurice-de-Lignon
- plan de la zone industrielle de Larjaller ;
- plans et certificats de conformité du projet...
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Conseil 20011612
président de la communauté de communes Canton de Bourg-de-Péage
- caractère communicable au comité pour l'aménagement de Pizançon, des actes de ventes des...
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Avis 20140562
Mairie de La Roche-Vineuse
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal de la commission « voirie » concernant...
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Avis 20152294
Métropole de Lyon
Copie des documents suivants relatifs à l'aménagement de la future zone d'aménagement concerté...
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Avis 20145108
Mairie de Domeyrat
Copie de documents concernant les travaux modificatifs de la voirie du lotissement dit de la...
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Avis 20133530
Mairie de Castelnau-le-Lez
Copie de l'arrêté municipal numéro 2013/03-13 du 1er mars 2013, portant autorisation...
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Avis 20131248
Mairie de Cazeneuve
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal de...
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Avis 20131636
Mairie de Beignon
Copie des documents suivants, relatifs à la parcelle répertoriée C 1537, anciennement classée...
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Avis 20131559
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) l'avis favorable à la cession de parcelles au groupe...
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Avis 20132827
Communauté d'agglomération Plaine-Commune
Copie de documents relatifs à la convention d'intervention foncière régularisée avec la commune...
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Avis 20132829
Etablissement public foncier Ile-de-France (EPFIF)
Copie des documents suivants concernant la zone d'aménagement du secteur de...