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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
13/03/2014
Gestion domaniale
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Sans objet/Inexistant
Avis 20140562
Mairie de La Roche-Vineuse
Copie des documents suivants : 1) le procès-verbal de la commission « voirie » concernant...
13/03/2014
Sans objet/Inexistant
Défavorable/Abusive
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Gestion domaniale
Infrastructures routières