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Avis 20173367
Mairie de Valenciennes
Copie d'une lettre dénonçant des propos tenus par un représentant de la X, adressée le 8 février...
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Avis 20182414
Fondation Aulagnier
Communication, de préférence sur support informatique, d'un listing de tous les agents non...
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Avis 20182415
Etablissement public de santé Erasme
Communication, de préférence sur support informatique, d'un listing de tous les agents non...
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Avis 20182416
Centre hospitalier départemental Stell
Communication, de préférence sur support informatique, d'un listing de tous les agents non...
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Avis 20182746
Ministère de l'économie et des finances
Communication des documents suivants, relatifs aux 3 « commissions consultatives mixtes » des 18...
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Avis 20182877
Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA)
Communication des documents suivants, relatifs aux 3 « commissions consultatives mixtes » des 18...
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Avis 20176143
Mairie de Viroflay
Communication des documents suivants :
1) les délibérations sur les modalités et les critères...
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Avis 20180176
Mairie de Toulon
Copie de l'arrêté par lequel la mairie a octroyé à Madame X une décharge d'activité d'une...
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Avis 20180441
Mairie de Linas
Copie des documents suivants concernant la section syndicale FA-FPT :
1) le procès-verbal...
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Avis 20180582
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des fiches de signalement OSIRIS relatives aux événements indésirables.
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Avis 20190472
Conseil départemental des Deux-Sèvres
Communication de l'avis rendu par le comité technique lors des réunions des 23 octobre et 13...
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Avis 20192290
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Consultation du compte rendu, des préconisations et des conclusions du comité d'hygiène de...
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Avis 20192635
Mairie de Montmagny
Communication de la copie des documents suivants :
1) le bilan social 2016 et 2018 ;
2) le...
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Avis 20190691
Centre hospitalier Louis Giorgi
Communication des résultats des élections professionnelles de 2006 et 2010.
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Avis 20190849
Vice-rectorat de l'académie de Mayotte (AC 976)
Communication, par écrit et voie hiérarchique des adresses électroniques professionnelles des...
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Avis 20192857
Etablissement public médico-social dionysien « Les Moulins Gémeaux »
Communication des documents suivants :
1) la copie de la liste des membres du comité d'hygiène,...
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Avis 20193520
Rectorat de l'académie de Corse (AC 20)
Communication des documents suivants :
1) les fiches de poste des agents du Rectorat et des...
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Avis 20186135
Communauté urbaine de Dunkerque
Copie des réponses écrites de toutes les organisations syndicales relatives à la délibération n°...
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Avis 20190216
Mairie de Plaisir
Communication, pour chaque agent employé par la commune au sein du service restauration, hygiène...
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Avis 20195464
Mairie d'Hirson
Consultation du registre de sécurité du CHSCT.