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Conseil 20186179
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Haute-Garonne (CGFPT 31)
Caractère communicable à toute personne le demandant des listes d’émargement établies dans le...
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Avis 20181498
Mairie de Guyancourt
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal sur la...
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Avis 20182178
Centre hospitalier d'Arras
Communication des listes relatives aux effectifs présents dans l'établissement établies en vue...
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Avis 20184117
Mairie de Vertou
Communication de la liste des agents de la commune précisant pour chacun les nom, prénom, sexe,...
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Avis 20184118
Mairie de Sautron
Communication de la liste des agents de la commune précisant pour chacun le nom, le prénom, le...
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Avis 20183157
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Guil Ecrins de Guillestre (EHPAD 05)
Communication, de préférence par courrier électronique, en vue des élections professionnelles...
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Avis 20190280
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
Consultation des listes d'émargement du scrutin des élections professionnelles au comité...
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Avis 20186201
Mairie d'Amnéville-les-Thermes
Consultation de la liste d'émargement concernant le vote aux élections professionnelles du 6...
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Avis 20195576
Mairie de Houilles
Copie des documents suivants concernant la procédure déposée au tribunal administratif relative...
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Avis 20213423
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Communication, à la suite d'une première transmission partielle, des résultats complets des...
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Avis 20204515
Mairie de Saint-Pierre (97410)
Communication des documents suivants :
1) la liste des représentants du personnel du comité...