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Avis 20164847
Mairie de Charny-Orée-de-Puisaye
Copie de l'arrêté de nomination de l’agent « responsable des Ressources Humaines ».
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Avis 20164852
Mairie de Fuveau
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal autorisant la société CMS...
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Avis 20164857
Mairie d'Agneaux
Communication des arrêtés nominatifs concernant le régime indemnitaire des agents de la commune.
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Avis 20164860
Communauté de communes de la Haye du Puits
Communication des arrêtés nominatifs concernant le régime indemnitaire des agents de la...
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Avis 20164879
Mairie de Saint-Herblain
Copie, par courrier électronique ou sous format papier, des documents suivants :
1) le règlement...
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Avis 20165113
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication des extraits des comptes rendus de la commission administrative paritaire du corps...
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Avis 20164120
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication de l'arrêté de nomination au poste de « chef de bureau des affaires juridiques »...
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Conseil 20164131
Mairie de Longjumeau
Caractère communicable des documents suivants :
1) les procès-verbaux des prestations de...
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Avis 20164216
Ministère de l'intérieur
Communication des documents et éléments suivants :
1) le compte-rendu de la Commission...
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Avis 20164310
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de l'état comptable de sa cliente, reprenant les sommes nettes versées au titre...
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Avis 20164327
Université du Sud Toulon-Var
Communication de la liste nominative, par filière, par corps et par grade, des montants...
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Avis 20164341
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication des documents et éléments suivants évoqués dans la note le concernant établie le...