-
Avis 20153426
Mairie de Radepont
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le document unique communal ;
2) les...
-
Avis 20153453
Syndicat mixte des transports urbains Thionville-Fensch
Consultation sur place de son dossier administratif personnel.
-
Avis 20153474
Conseil départemental du Rhône
Communication des décisions de l'exécutif départemental prises depuis 2011 en matière de...
-
Avis 20153493
Mairie de Saint-Etienne
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'avis de vacance de poste publié courant...
-
Avis 20153535
Mairie de Saint-Denis
Communication d'une copie de la liste du personnel de la commune et du centre communal d'action...
-
Avis 20153564
Conseil régional de la Réunion
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté de nomination au poste de directeur...
-
Avis 20153568
Communauté d'agglomération de Lens-Liévin
Copie des documents suivants concernant Monsieur X X ayant exercé les fonctions de directeur...
-
Conseil 20153584
Mairie de Harfleur
Caractère communicable au responsable du Medef Le Havre-Seine Estuaire des documents suivants...
-
Avis 20153688
Mairie de Rémire-Montjoly
Consultation sur place de son dossier individuel.
-
Avis 20153690
Conseil départemental de la Réunion
Communication de l'intégralité du dossier administratif et du dossier médical de son client.
-
Avis 20153744
Mairie d'Asnières-sur-Seine
Communication d'une copie de l'arrêté du maire d'Asnières-sur-Seine mettant fin à son détachement.
-
Conseil 20153765
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Haute-Loire (CDGFPT 43)
Caractère communicable du procès-verbal de la réunion de la commission de réforme à un agent...
-
Avis 20153818
Mairie de Béziers
Communication de l'arrêté de nomination au grade de directeur de la police municipale de Monsieur X X.
-
Avis 20153882
Mairie de Saint-Laurent-du-Var
Copie des documents suivants :
1) les arrêtés municipaux initiaux de recrutement d'agents...
-
Avis 20153957
Mairie de Valenciennes
Communication de l'arrêté de recrutement de Madame X du CCAS de la ville.
-
Avis 20154100
Mairie de Calais
Copie, de préférence par courriel, de son dossier individuel.
-
Avis 20154102
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication des documents ayant permis au médecin du travail de relever dans son rapport au...
-
Avis 20154115
Mairie de Rivesaltes
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'organigramme des effectifs de la...
-
Avis 20154150
Mairie de Reims
Copie des documents suivants relatifs à sa candidature à l'un des postes de chef de service de...
-
Avis 20154154
Mairie de Calais
Copie de son dossier individuel.