-
Conseil 20183592
Centre hospitalier universitaire de Dijon (CHU)
Caractère communicable à une union syndicale, de la liste des effectifs de chacune des...
-
Conseil 20184898
Mairie de Saint-Etienne
Caractère communicable, par courrier électronique, aux agents et à leur organisation syndicale,...
-
Conseil 20185432
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Vienne (CGFPT 86)
Caractère communicable, à une association loi 1901, de la liste nominative, mentionnant la...
-
Avis 20182414
Fondation Aulagnier
Communication, de préférence sur support informatique, d'un listing de tous les agents non...
-
Avis 20182415
Etablissement public de santé Erasme
Communication, de préférence sur support informatique, d'un listing de tous les agents non...
-
Avis 20182416
Centre hospitalier départemental Stell
Communication, de préférence sur support informatique, d'un listing de tous les agents non...
-
Avis 20182569
Mairie de Sainte-Rose (Guadeloupe)
Communication des documents concernant Monsieur X :
1) le nouveau contrat d'embauche ;
2) la...
-
Avis 20176106
Mairie d'Yport
Communication des documents suivants :
1) les fiches de postes et de risques concernant les...
-
Avis 20176201
Mairie de Couzeix
Communication de l’intégralité des documents qui lient la commune aux auto-entrepreneurs...
-
Avis 20180065
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Communication, de préférence par courrier électronique, sur support informatique de type clé USB...
-
Avis 20180072
Conseil départemental de la Guadeloupe
Copie des documents suivants :
1) la liste des agents de la collectivité par grade (titulaires)...
-
Avis 20180082
Mairie de Quincy-Voisins
Copie, par papier ou par courrier électronique, sous format excel, du listing des agents de la...
-
Avis 20180256
Mairie de Saint-Victoret
Copie, au format papier ou par voie électronique, du document justifiant que Monsieur X,...
-
Avis 20180337
Communauté d'agglomération du Rabastinois - Tarn et Dadou - Vère Grésigne et Pays Salvagnacois
Copie, sous format excel, de la liste des agents de l'établissement, comportant les informations...
-
Avis 20180466
Bordeaux Métropole
Communication des documents suivants relatifs aux agents non titulaires employés au sein de la...
-
Avis 20180467
Mairie de Lille
Copie, par courrier postal, de l'organigramme de la police municipale de la commune, validé en...
-
Avis 20180614
Mairie de Savigny-sur-Orge
Copie, en version dématérialisée, des fiches de postes des collaborateurs du cabinet du maire.
-
Avis 20190157
Mairie d'Hénin-Beaumont
Copie des documents suivants :
1) la délibération concernant le recrutement pour le poste de...
-
Avis 20190343
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Côtes-d'Armor (DSDEN 22)
Communication de la liste de l'intégralité des enseignants en poste à la rentrée 2018 dans les...
-
Conseil 20190648
Centre hospitalier universitaire de Grenoble Alpes (CHU)
Obligation de communiquer, au président du syndicat national des scientifiques hospitaliers, la...