-
Avis 20172713
Mairie de Thiers
Copie des documents suivants concernant Monsieur X, agent de police municipale :
1) l'arrêté du...
-
Avis 20172763
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Val-de-Marne (DSDEN 94)
Copie de documents relatifs à sa carrière :
1) l'arrêté de stagiairisation ;
2) l'arrêté de...
-
Avis 20172799
Ministère de l'Intérieur
Communication du classement (avant commission administrative paritaire nationale) des...
-
Avis 20172800
Ministère des Armées
Copie de l'attestation de participation à la journée d'appel de préparation à la défense, ou un...
-
Avis 20172809
Centre des monuments nationaux (CMN)
Copie des documents suivants concernant sa cliente, employée au sein de la librairie Sully avant...
-
Avis 20172844
Mairie de Bournand
Communication des documents suivants :
1) sa fiche de notation de l'année 2006 ;
2) sa fiche de...
-
Avis 20172880
Préfecture de police de Paris
Communication des pièces relatives à l'avancement au grade de brigadier des agents de la...
-
Avis 20172942
Ministère de l'Intérieur
Consultation des documents suivants dans le cadre de ses fonctions de chef du service...
-
Avis 20173033
Centre communal d'action sociale de Toul
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces contenues dans son dossier...
-
Avis 20173035
Université Toulouse III - Paul Sabatier
Copie de l'arrêté individuel de nomination de Madame X au poste de maître de conférence n° 441.
-
Avis 20173798
Mairie de Plaisir
Copie des documents suivants :
1) les déclarations de postes vacants ou permanents, décrivant...
-
Avis 20173817
Ministère de l'éducation nationale
Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs à sa candidature examinée par...
-
Avis 20173818
Université de Nice Sophia Antipolis
Communication du procès-verbal de la réunion du comité de sélection des candidatures pour les...
-
Avis 20173848
Rectorat de l'académie de Guadeloupe (AC 97)
Communication, dans le cadre de l'application de la circulaire du 28 avril 2016 relative à la...
-
Avis 20174075
Ministère des Armées
Communication de la note relative à la procédure interne DCNS mise en œuvre pour les...
-
Avis 20174085
Office national des forêts (ONF)
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux des commissions administratives...
-
Avis 20174111
Préfecture de la Haute-Garonne
Copie du procès-verbal de la commission administrative paritaire locale réunie le 27 juin 2017...
-
Avis 20174193
Ministère de la Justice
Communication de son « arrêté de démission » et de son arrêté de radiation des cadres pris en...
-
Avis 20174214
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Marne (CGFPT 51)
Consultation de son dossier dans le cadre de l'examen de sa demande de révision du compte rendu...
-
Avis 20174231
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents suivants :
1) les décisions individuelles de nomination au grade de...