-
Avis 20190452
Direction départementale des territoires de l'Aisne (DDT 02)
Communication des documents suivants :
1) les motifs du refus d’inscription sur la liste...
-
Avis 20190485
Mairie de Nice
Communication des documents relatifs à la prise en charge des frais de déplacement des agents...
-
Avis 20190704
Métropole Nice Côte d'Azur
Copie, dans leur intégralité, après occultation des mentions d'éléments de vie privée et...
-
Avis 20183850
Ministère des Armées
Copie, par courrier, des documents suivants, le concernant, détenus par le centre d'archives du...
-
Avis 20184386
Métropole du Grand Paris
Communication des documents suivants, relatifs à Monsieur X :
1) l'arrêté n° 2018/57 du 15 mai...
-
Avis 20184603
Bordeaux Métropole
Communication des documents suivants :
1) la charte des organigrammes ;
2) le rapport du comité...
-
Avis 20184669
Ministère des Armées
Communication, afin de faire valoir ses droits à la retraite, des documents suivants :
1)...
-
Avis 20184886
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication des documents le concernant relatifs à la commission administrative paritaire...
-
Avis 20184925
Conseil départemental de la Haute-Garonne (CD 31)
Communication des documents et éléments suivants concernant Monsieur X :
1) la copie de la...
-
Avis 20184941
Service départemental d'incendie et de secours du Loir-et-Cher (SDIS 41)
Communication des documents le concernant :
1) l'intégralité des pièces contenues dans son...
-
Avis 20185020
Mairie de Montaigu-de-Quercy
Communication, par courrier électronique, des documents suivants, relatifs au recrutement d'un...
-
Avis 20185151
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication des documents suivants :
1) la liste des membres titulaires et suppléants ayant...
-
Avis 20185169
Mairie de Cluny
Communication des documents relatifs à sa mise à disposition de la Société des courses de Cluny...
-
Avis 20185201
Mairie de Calais
Copies des documents suivants :
1) les tableaux d’avancement de grade issus de la CAP du 28 juin...
-
Avis 20191100
Université Paris Descartes - Paris V
Consultation sur place, accompagnée d'un médecin de prévention de l'établissement, des documents...
-
Avis 20191244
Ministère de l'Intérieur
Copie, de préférence par courrier électronique, des avis de la commission administrative...
-
Avis 20186257
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, par courrier électronique, du rapport d'audit mené à la DDFIP de la Haute-Corse.
-
Avis 20185289
Centre hospitalier universitaire d'Amiens Picardie (CHU)
Communication des documents suivants :
1) les organigrammes de la Direction de la Recherche...
-
Avis 20185074
Service départemental d'incendie et de secours du Var (SDIS 83)
Communication, dans le cadre des recours administratifs préalables introduits à l’encontre des...
-
Avis 20185207
Mairie de Brive-la-Gaillarde
Communication du rapport de l’enquête administrative menée en mars et avril 2018 au sein de...