Recherche - CADA

31/12/2017 Territoriale Licenciement Travail Et Emploi / Emploi Public Sans objet / Communiqué

Avis 20170505
Mairie d'Aulnay-sous-Bois

Communication, sur support numérique, de la liste du personnel communal.

31/12/2017 Sans objet / Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Carrière
Avis 20173251
Communauté d’Agglomération du Calaisis - Grand Calais Terres et Mers

Copie des comptes rendus des visites effectuées à la médecine de prévention dans le cadre de ses...

31/12/2017 Sans objet / Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier médical personnel Territoriale
Avis 20171402
Mairie de Sotteville-lès-Rouen

Communication de la délibération du conseil municipal de la commune de Sotteville-lès-Rouen...

31/12/2017 Sans objet / Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Organisation des services
Avis 20172033
Mairie d'Andrésy

Communication des délibérations sur les modalités et les critères d'attribution des régimes...

31/12/2017 Sans objet / Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20172314
Mairie de Béthune

Communication des délibérations portant sur les possibilités de recrutement des contractuels...

31/12/2017 Sans objet / Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale
Avis 20176106
Mairie d'Yport

Communication des documents suivants : 1) les fiches de postes et de risques concernant les...

31/12/2017 Sans objet / Communiqué Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale Rémunération
Avis 20175164
Eurométropole de Strasbourg

Communication des documents suivants, relatifs au rejet de sa candidature aux postes ouverts...

31/12/2017 Sans objet / Communiqué Défavorable / Vie privée Défavorable / Appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale
Avis 20175472
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Pas-de-Calais (CGFPT 62)

Copie, au format numérique, soit sous Excel ou soit par tout autre format, de la liste des...

31/12/2017 Sans objet / Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20165874
Mairie de Draguignan

Communication des documents suivants : 1) son entretien d'évaluation de 2015, signé par toutes...

31/12/2017 Sans objet / Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Dossier personnel Territoriale Discipline
Avis 20170105
Mairie de Sète

Copie de l'intégralité des pièces contenues dans son dossier médical présenté au comité médical...

31/12/2017 Sans objet / Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier médical personnel Territoriale
Avis 20174417
Conseil départemental de la Drôme

Communication des documents concernant son client relatifs à ses services effectués au sein du...

31/12/2017 Sans objet / Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Congés Rémunération
Avis 20174926
Service départemental d'incendie et de secours de l'Eure (SDIS 27)

Copie des documents suivants : 1) tous les documents envoyés par le service pour la commission...

31/12/2017 Favorable Sans objet / Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Dossier personnel Santé
Avis 20175191
Conseil départemental de la Guadeloupe

Communication des documents suivants : 1) pour Madame X : - arrêté portant nomination ; -...

31/12/2017 Sans objet / Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale
Avis 20175882
Préfecture de la Loire-Atlantique

Communication du dernier arrêté de situation administrative de Madame X.

31/12/2017 Sans objet / Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20171838
Conseil régional d'Ile-de-France

Communication des documents suivants concernant Monsieur X : 1) son arrêté de nomination ; 2)...

31/12/2017 Sans objet / Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Représentation
Avis 20174315
Mairie de Lormont

Copie de l'arrêté daté du 2 mai 2017 portant nomination de Monsieur X en qualité de...

31/12/2017 Sans objet / Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale
Avis 20172736
Mairie de Carrières-sous-Poissy

Communication des délibérations concernant le régime indemnitaire de la police municipale.

31/12/2017 Sans objet / Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Territoriale
Avis 20174111
Préfecture de la Haute-Garonne

Copie du procès-verbal de la commission administrative paritaire locale réunie le 27 juin 2017...

31/12/2017 Sans objet / Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale
Avis 20175817
Conseil départemental de la Loire-Atlantique

Communication du dernier arrêté de situation administrative de Madame X.

31/12/2017 Sans objet / Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale
Avis 20175822
Conseil départemental de la Guadeloupe

Copie des documents suivants : 1) le dernier arrêté de désignation des membres de la commission...

31/12/2017 Sans objet / Communiqué Sans objet / Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale