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Avis 20165011
Pôle emploi
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu de l'entretien qui s'est tenu le 9...
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Avis 20164871
Mairie de Levallois-Perret
Copie des documents suivants concernant sa client :
1) son dossier de médecine professionnelle...
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Avis 20164585
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie intégrale des documents suivants relatifs à la situation de sa cliente, agent des services...
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Avis 20163792
La Poste
Communication des éléments suivants dans le cadre du dispositif de la Reconnaissance de...
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Conseil 20162628
Caisse primaire d'assurance maladie des Alpes-Maritimes (CPAM 06)
Caractère communicable des derniers bilans sociaux à la Fondation pour la Recherche sur les...
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Avis 20163223
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Tarn (DSDEN 81)
Communication des informations relatives aux demandeurs de temps partiel dans la perspective de...
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Avis 20161855
Orange Groupe
Communication, par voie électronique ou postale, des documents suivants :
1) le dossier...
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Avis 20162990
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Nièvre (CGFPT 58)
Communication de l'intégralité du procès-verbal émis par la commission administrative paritaire...
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Avis 20162992
Mairie de Dijon
Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux...
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Avis 20162333
Ministère de la justice
Communication de l'intégralité des documents administratifs nominatifs la concernant contenus au...
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Avis 20162694
Centre hospitalier Andrée Rosemon de Cayenne
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux des CAPL des années 2013, 2014 et...
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Avis 20162070
Centre hospitalier national d’ophtalmologie des Quinze-Vingts
Copie de tout document par lequel le centre hospitalier national des Quinze-Vingt aurait notifié...
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Avis 20162307
Rectorat de l'académie de Montpellier (AC 34)
Communication du « compte-rendu fidèle » établi à l'attention de Madame le Recteur de l'académie...
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Avis 20162341
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication, par voie électronique, des documents publics relatifs aux travaux effectués par...
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Avis 20162367
Syndicat Intercommunal de Gestion des Actions Sociales (SIGAS)
Communication de la liste nominative indiquant le grade, l'indice, l'échelon, la date d'entrée...
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Avis 20162147
Université de Poitiers
Communication de la décision du conseil académique portant sur sa candidature au poste de maître...
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Avis 20162569
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord (CGFPT 59)
Copie de l'expertise du 22 avril 2016 du docteur X, le concernant.
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Avis 20163038
Rectorat de l'académie de Bordeaux (AC 33)
Copie des documents suivants, pour les premier et second degrés sous contrat :
1) le calendrier...
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Avis 20162684
Ministère de la justice
Communication des documents suivants, relatifs à Monsieur X :
1) la décision par laquelle...
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Avis 20162725
Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC)
Communication de l'avis motivé du conseil académique établissant que son profil ne correspond...