-
Avis 20131919
Communauté urbaine de Lyon
Communication du compte rendu de la réunion de la commission administrative paritaire qui s'est...
-
Avis 20131920
Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole du Tarn (EPLEFPA 81)
Copie de l'intégralité de son dossier administratif.
-
Avis 20131946
Communauté d'agglomération Maubeuge Val de la Sambre (AMVS)
Copie de toutes ses évaluations et notations depuis 2005.
-
Avis 20131951
Mairie de Lunéville
Communication de l'enquête administrative diligentée à la suite de la dénonciation par ses...
-
Avis 20132015
Mairie de Jonzac
Communication des documents suivants concernant Monsieur XXX XXX :
1) l'acte de son...
-
Avis 20132023
Mairie d'Anzin
Copie des documents suivants concernant Monsieur XXX-XXX XXX :
1) l'arrêté ou le contrat...
-
Avis 20132032
Mairie de Puteaux
Communication de ses bulletins de paie des mois d'octobre, novembre, et décembre 2012.
-
Avis 20132054
Mairie de Narbonne
Communication de l'intégralité du rapport hiérarchique de la mairie stipulant toutes les...
-
Avis 20132094
Mairie de Provins
Copie de l'intégralité de son dossier administratif.
-
Avis 20132154
Mairie de Sainte-Rose (La Réunion)
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des contrats signés entre la commune et...
-
Avis 20132155
Syndicat des eaux d'Ile-de-France (SEDIF)
Communication des documents suivants concernant la candidature de son client au poste déclaré...
-
Avis 20132160
Centre communal d'action sociale (CCAS) de La Cornuaille
Communication, par envoi postal, de ses bulletins de paie d'avril, mai, juin et juillet 2012.
-
Avis 20132181
Mairie d'Arles
Communication de tous les avis d'avancement des agents listés pour la commission administrative...
-
Avis 20132184
Conseil général du Nord
Communication des procès-verbaux d'auditions d'agents du département du Nord menées par...
-
Avis 20132191
Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Pyrénées-Orientales (CGFPT 66)
Communication des documents suivants, relatifs à l'organisation du concours d'attaché...
-
Avis 20132193
Conseil général du Jura
Communication des avis émis par les commissions administratives paritaires en catégorie C et B...