Recherche - CADA

10/01/2013 Effectif Travail Et Emploi

Avis 20124559
Mairie de Saint-Ouen

Communication de la liste comportant les nom, prénom, cadre d’emploi et lieu d’affectation des...

10/01/2013 Favorable/Sauf établissement de document Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20124595
Mairie du Cannet

Copie des arrêtés de nomination des douze ou treize attachés territoriaux actuellement en poste...

10/01/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20124635
Mairie de Vigy

Communication des arrêtés de nomination des personnels du périscolaire et de la secrétaire,...

10/01/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Carrière
Conseil 20124882
Syndicat d'agglomération nouvelle de Marne-la-Vallée / Val Maubuée

Caractère communicable, par consultation sur place, à un ancien agent du syndicat, des archives...

10/01/2013 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Carrière Pension