-
Conseil 20102175
présidente de l'université Paul-Valéry Montpellier III
- caractère communicable à des syndicats étudiants des documents suivants établis dans le cadre...
-
Avis 20162556
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE 92)
Copie des documents suivants concernant la société X :
1) le projet et le règlement intérieur...
-
Avis 20156189
Mairie de Nice
Copie des documents suivants concernant Monsieur X X :
1) son dernier arrêté d'avancement ou de...
-
Avis 20160310
Rectorat de l'académie de Nice (AC 06)
Communication, de préférence sous forme électronique, des documents suivants :
1) la liste...
-
Avis 20160449
Mairie de Courdemanche
Copie des documents suivants :
1) le document unique ;
2) la délibération instaurant le ou les...
-
Avis 20155856
Mairie de Saint-Denis (974)
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) la liste des...
-
Avis 20155877
Orange Groupe
Communication d'une copie du compte rendu ou du procès-verbal du comité d'hygiène, de sécurité...
-
Avis 20151692
Rectorat de l'académie de Guyane
Communication des documents suivants pour les années 2012, 2013 et 2014 :
1) les documents...
-
Avis 20150287
Préfecture de police de Paris
Copie du « rapport d'information relatif aux effets des interventions répétées de la CGT » en...
-
Avis 20150728
Mairie du Thillay
Communication des documents suivants :
1) la convention passée entre l'association médecine du...
-
Avis 20152834
Communauté d'agglomération de l'Albigeois
Communication, par voie dématérialisée, d'une copie de la liste des agents de la communauté...
-
Avis 20152233
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi des Côtes d'Armor (DIRECCTE 22)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au litige opposant leur cliente à son...
-
Avis 20152420
Conseil régional de Bretagne
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les comptes rendus des deux derniers...
-
Avis 20152422
Conseil régional de Champagne-Ardenne
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les comptes rendus des deux derniers...
-
Avis 20152425
Conseil régional de Languedoc-Roussillon
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les comptes rendus des deux derniers...
-
Avis 20152427
Conseil régional des Pays de la Loire
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les comptes rendus des deux derniers...
-
Avis 20152428
Conseil régional de Poitou-Charentes
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les comptes rendus des deux derniers...
-
Avis 20152430
Conseil régional de Rhône-Alpes
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les comptes rendus des deux derniers...
-
Avis 20132140
Mairie de Bourg-Argental
Copie du tableau des effectifs 2013.
-
Avis 20130528
Mairie de Puligny-Montrachet
Communication, par envoi postal, du contrat ou de l'arrêté précisant la position administrative...