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Mairie d'Arles Travail Et Emploi

Avis 20161738
Mairie d'Arles

Copie des documents suivants : 1) le tableau d’avancement de la commission administrative...

26/05/2016 Favorable Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Territoriale
Conseil 20161917
Mairie d'Arles

Conformité au livre III du code des relations entre le public et l'administration, de la...

07/07/2016 Incompétence Travail Et Emploi/Emploi Public Représentation Réutilisation
Avis 20162325
Mairie d'Arles

Communication des documents suivants par voie électronique : 1) les arrêtés relatifs à la...

07/07/2016 Favorable Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Territoriale
Conseil 20160105
Mairie d'Arles

Caractère communicable, à l'avocat d'un des deux protagonistes, d'un courrier adressé au...

04/02/2016 Défavorable/Comportement Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale
Avis 20144569
Mairie d'Arles

Communication des listes d'agents proposés aux commissions administratives paritaires concernant...

18/12/2014 Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20143980
Mairie d'Arles

Communication de l'extrait du procès-verbal de la commission administrative paritaire (CAP) en...

13/11/2014 Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière
Avis 20144054
Mairie d'Arles

Copie intégrale du rapport d'expertise médicale réalisée le 3 janvier 2014 par le Docteur X-X X...

13/11/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Santé Accident du travail
Avis 20132181
Mairie d'Arles

Communication de tous les avis d'avancement des agents listés pour la commission administrative...

14/05/2013 Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20133988
Mairie d'Arles

Communication de la décision en vertu de laquelle les agents en congé de longue maladie doivent...

06/06/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Carrière Santé
Avis 20130235
Mairie d'Arles

Communication de tous les avis favorables d'avancement à la durée minimale des agents listés à...

20/06/2013 Défavorable/Appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Territoriale
Avis 20130997
Mairie d'Arles

Copie de l'intégralité du compte rendu de la commission administrative paritaire compétente pour...

14/03/2013 Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation
Avis 20130121
Mairie d'Arles

Communication des documents suivants concernant Madame XXX XXX, directrice des ressources...

07/02/2013 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Carrière Effectif
Avis 20123835
Mairie d'Arles

Communication de l'arrêté, mentionné aux articles 79 1) et 80 alinéa 1 de la loi n° 84-53...

22/11/2012 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20124281
Mairie d'Arles

Communication de l'expertise médicale du docteur XXX la concernant, en date du 21 décembre 2011.

20/12/2012 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Santé Dossier médical personnel