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Avis 20135002
Ecole normale supérieure de Paris (ENS 75)
Communication des documents suivants, concernant sa candidature au poste de maître de...
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Conseil 20072786
président de l'université Paris 8 (UFR arts, philosophie et esthétique)
- caractère communicable, à Monsieur G., professeur de mathématiques, des documents suivants...
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Avis 20082872
président national de l'union française des oeuvres laïques d'éducation physique (UFOLEP)
- communication de la décision de la commission nationale disciplinaire d'appel de l'UFOLEP,...
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Avis 20062955
directeur de l'enseignement de la Province Sud
- copie du rapport établi sur sa manière de servir pour l'année 2005.
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Avis 20034369
directeur du service interacadémique des examens et concours
- copie de l'arrêté ou décision ayant fixé la liste des membres du jury de CAP de bronzier pour...
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Avis 20000043
directeur régional de l'agriculture et de la forêt du Centre/service régional de la formation et du développement
- copie de l'ensemble des documents relatifs aux épreuves terminales d'Aymeric VAUDEZ au BTSA...
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Avis 20000948
directeur de l'école nationale d'administration
- copie de documents concernant le requérant :
- procès-verbal de la réunion du conseil...
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Avis 20002923
ministre de l'éducation nationale
- procès verbal de correction du jury et des appréciations afférentes pour l'ensemble des...
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Avis 20003125
président de l'université de Picardie Jules Verne (centre de Laon)
- copie des épreuves de droit composées par le requérant inscrit en deuxième année de capacité...
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Avis 20004621
ministre de l'Education nationale (président du jury de CAPES de sciences de la vie et de la terre)
- copie du rapport du jury relatif à l'épreuve orale subie par le requérant lors de la session...
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Conseil 20010635
directeur de la DDASS des Bouches-du-Rhône
- caractère communicable de dossiers de malades mentaux et autres répertoires conservés aux...
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Avis 20010653
principal du collège René Caillie de Saintes
- compte-rendu ou procès-verbal établi à la suite du conseil de discipline réuni le 4 décembre...
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Avis 20010760
recteur de l'académie d'Orléans-Tours
- copie des corrigés concernant les épreuves écrites et orales du concours externe d'entretien...
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Avis 20011584
ministre de l'Education nationale (inspection académique des Bouches-du-Rhône)
- copie de l'intégralité du dossier de retraite de la requérante.