Recherche - CADA

Travail Et Emploi/Emploi Public Economie Favorable/Sauf vie privée

Avis 20134136
Hôpital de Tournon

Communication de la liste du personnel, comprenant les nom, prénom, date d'embauche, statut,...

07/11/2013 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Effectif
Avis 20134166
Conseil général du Val-de-Marne

Communication des plannings du service relais social d'urgence du foyer de l'enfance de...

07/11/2013 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Organisation des services
Avis 20124413
Conseil général de la Guadeloupe

Communication de l'ensemble des documents relatifs à la dissolution de l'équipe mobile à...

20/12/2012 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Organisation des services
Avis 20134541
Mairie de Capesterre-Belle-Eau

Communication d'un état détaillé de la rémunération des agents communaux de la filière...

21/11/2013 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20123175
Mairie de Saint-Pierre (97250)

Communication des documents suivants concernant Madame XXX XXX : 1) son arrêté de nomination au...

22/11/2012 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Rémunération Territoriale
Avis 20124279
Institut national des sciences appliquées de Toulouse (INSA)

Copie de tous les documents concernant une étude menée par Madame XXX XXX et Monsieur XXX XXX,...

06/12/2012 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Organisation des services
Avis 20124286
Communauté de communes de la Boucle de la Seine

Copie de la liste des agents avec, pour chacun d'eux, les nom, prénom, ville de provenance et grade.

06/12/2012 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20125021
Communauté de communes Opale Sud

Copie des documents suivants : 1) les quatre derniers comptes rendus de la commission technique...

24/01/2013 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Rémunération
Avis 20130031
Ministère de la culture et de la communication

Communication du rapport de l'inspection générale des affaires culturelles (IGAC), remis en juin...

24/01/2013 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Organisation des services Santé
Avis 20130032
Ministère de la culture et de la communication

Communication du rapport de l'inspection générale des affaires culturelles (IGAC), remis en juin...

24/01/2013 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Organisation des services Santé
Avis 20130042
Ministère de la justice

Communication des documents suivants détenus par la direction de la maison d'arrêt de Pau : 1)...

24/01/2013 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Favorable Favorable/Sauf sécurité Travail Et Emploi/Emploi Public Santé Effectif
Avis 20130575
Ministère de la justice

Communication du rapport sur le contrôle du centre éducatif fermé (CEF) de Tonnoy, détenu par la...

21/02/2013 Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf préparatoire Travail Et Emploi/Emploi Public Organisation des services
Avis 20130903
Mairie de Saverdun

Copie du registre du personnel de la commune de Saverdun, depuis le 1er juillet 2008.

14/03/2013 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Effectif Rémunération
Avis 20131491
Mairie de L'Union

Communication des documents suivants : 1) le rapport daté sur la situation des agents non...

11/04/2013 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Effectif Territoriale
Avis 20132416
Centre hospitalier Guillaume Régnier de Rennes

Communication, en sa qualité de membre du conseil de surveillance de l'établissement, de la...

23/05/2013 Favorable/Sauf établissement de document Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière
Avis 20132233
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie

Communication, par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation gratuite sur place ou...

23/05/2013 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20132327
Rectorat de l'académie de Bordeaux

La communication des documents suivants : 1) la décision ou l'arrêté rectoral désignant les...

23/05/2013 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière
Avis 20132070
Centre hospitalier de Versailles

Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant l'examen...

14/05/2013 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Concours
Avis 20132021
Communauté urbaine Nantes Métropole

Copie du dernier tableau financier récapitulatif faisant apparaître nominativement pour tous les...

06/06/2013 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Représentation Rémunération
Avis 20130639
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Copie des documents suivants, concernant le demandeur : 1) l'arrêté réglementaire le nommant au...

20/06/2013 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Incompétence/Renseignement Irrecevable/Imprécise Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel Carrière