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Conseil 20001943
principal du collège La Vallée d'Epinay-sous-Sénart- communicabilité à des représentants de parents d'élèves d'un document faisant la synthèse,...
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Avis 20002003
recteur de l'académie d'Aix-Marseille- procès-verbal de délibération du jury de l'unité E5 du BTS commerce international en CCF.
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Avis 20002034
recteur de l'académie d'Aix-Marseille- copie de quatre témoignages concernant la requérante évoqués dans un courrier du proviseur du...