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Avis 20125061
Mairie d'Ancenis
Communication des documents suivants concernant les logements de fonction :
1) la liste des...
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Avis 20130030
Mairie de Sens
Copie des arrêtés individuels fixant le montant et la nature du régime indemnitaire pour tous...
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Avis 20130239
Conseil général de l'Isère
Communication des documents suivants :
1) s'agissant du territoire de l'Isère rhodanienne :
a)...
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Avis 20130254
Etablissement public de santé ERASME
Communication de la liste des agents titulaires et contractuels (temporaires ou à durée...
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Avis 20125056
Ministère de la défense
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal de la réunion de la commission nationale...
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Avis 20130175
Mairie des Sables-d'Olonne
Copie des documents suivants concernant les gardes urbains employés par la commune :
1) tout...
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Avis 20130429
Service départemental d'incendie et de secours du Var (SDIS 83)
Communication des données et des conclusions de l'enquête faite par questionnaire auprès du...
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Avis 20130442
Conseil régional de Picardie
Communication des documents suivants établis dans le cadre du dispositif de titularisation de la...
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Avis 20130462
Centre communal d'action sociale (CCAS) de Pradines
Communication du tableau des effectifs de l'EHPAD de Pradines, détenu par le centre communal...
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Avis 20130471
Mairie de Fleury-Mérogis
Communication des documents suivants :
1) l'état des agents grévistes par service et par jour...
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Avis 20130578
Mairie de Deshaies
Consultation des registres des arrêtés du personnel de la mairie, de la caisse des écoles et du...
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Avis 20130604
Conseil général de l'Isère
Copie de la liste nominative des agents non titulaires de catégorie A, B, C, recrutés sur le...
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Avis 20130675
Institution nationale des Invalides (INI)
Communication du règlement intérieur de l'Institution nationale des Invalides.
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Avis 20130701
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication des modalités de calcul des décharges d'activité de service et des autorisations...
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Avis 20130795
Mairie de Saintes
Communication de la liste intégrale des agents de la commune et du centre communal d'action...
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Avis 20130800
Conseil général des Pyrénées-Atlantiques
Communication des documents suivants :
1) l'audit sur la maison de solidarité départementale...
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Avis 20130930
Conseil général de la Loire
Communication des organigrammes incluant les noms des agents des services concernés par les...
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Avis 20130997
Mairie d'Arles
Copie de l'intégralité du compte rendu de la commission administrative paritaire compétente pour...
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Avis 20131022
Centre hospitalier universitaire de Toulouse
Communication de la décision administrative opposable aux agents concernés et autorisant la mise...
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Avis 20130889
Mairie de Saint-André
Copie des documents suivants après les avoir rendus anonymes et non identifiables :
1) le...