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Avis 20151587
Communauté d'agglomération de Roissy Porte de France
Copie des documents suivants :
1) le dossier personnel de son client, dans son intégralité ;...
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Avis 20151969
Mairie de Thiers-sur-Thève
Communication de l'intégralité du rapport réalisé par Madame X, médiatrice du centre de gestion,...
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Avis 20151973
Mairie de Morigny-Champigny
Communication d'une copie de l'entier dossier de fonctionnaire territorial de son client,...
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Avis 20152005
Conseil départemental du Var
Communication de tous les documents administratifs (arrêtés, notes de service et autres)...
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Avis 20152025
Caisse territoriale des œuvres scolaires de Saint-Martin (CTOS)
Consultation des documents suivants :
1) le registre des arrêtés ;
2) le registre des délibérations.
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Avis 20152078
Mairie des Abymes
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la procédure de recrutement d'un...
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Avis 20152079
Régie des eaux de Sainte-Rose
Copie des documents suivants relatifs à l'embauche d'un ingénieur contractuel ayant fait...
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Avis 20152080
Mairie de Sainte-Rose (Guadeloupe)
Copie des documents suivants relatifs à l'embauche d'un ingénieur contractuel ayant fait l'objet...
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Avis 20152081
Communauté d'agglomération du Nord Grande Terre
Copie des documents suivants relatifs à l'embauche d'un ingénieur contractuel ayant donné lieu à...
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Avis 20152082
Mairie de Baillif
Copie des documents suivants relatifs à l'embauche d'un agent contractuel pour le poste de...
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Avis 20152137
Mairie d'Hermies
Copie du plan de formation de l'ensemble des agents de la commune.