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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
03/03/2016
Syndicats et représentation
Législation du trav. et conv. collectives
Travail Et Emploi/Emploi Public
Avis 20160420
Direction des services départementaux de l'Education nationale de l'Yonne (DSDEN 89)
Consultation des documents uniques d'évaluation des risques (DUER) en vigueur dans les écoles et...
03/03/2016
Favorable
Travail Et Emploi/Emploi Public
Conditions de travail
Législation du trav. et conv. collectives
Syndicats et représentation