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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de La Colle-sur-Loup
Prévention
Ordre Public Et Sécurité
Affaire courante
Avis 20164482
Mairie de La Colle-sur-Loup
Copie de l'arrêté autorisant l'ouverture et le maintien des activités du centre équestre La Loubière.
01/12/2016
Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre...
Justice
Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Publique
Prévention