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Avis 20210292
Conseil départemental de la Manche
Communication, soit par courrier électronique soit par envoi postal, de l'ensemble des...
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Avis 20210087
Association française de normalisation (AFNOR)
Communication, sur son site internet, « sans subordonner cet accès à la collection de données...
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Conseil 20195383
Préfecture de l'Aveyron
Obligation de communiquer la copie d'une cinquantaine d'arrêtés préfectoraux publiés au registre...
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Avis 20195064
Mairie de Paris
Envoi d'une copie intégrale, et non simple consultation sur place ou en ligne, de l'acte de...
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Avis 20193384
Mairie de Saussines
Communication, à ses frais, de la copie des documents suivants, dont certains sont archivés, au...
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Avis 20185529
Association française de normalisation (AFNOR)
Publication en ligne des normes françaises NF C67‐220 et NF C67-250.
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Avis 20180345
Mairie de Salses-le-Château
Communication par courriel ou sur le CD-ROM fourni par le demandeur, de documents relatifs à la...
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Avis 20180907
Mairie de Perpignan
Copie, sous forme électronique, des documents suivants, relatifs à la séance du conseil...
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Avis 20180275
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Publication en ligne des documents suivants concernant les modèles Mésange, Mélèze, Omphale 2010...
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Avis 20180276
Ministère de l'économie et des finances
Publication en ligne des documents suivants concernant les modèles Saphir, Mésange et Opale :
1)...
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Avis 20171292
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne des documents suivants :
1) la convocation adressée aux membres du conseil...
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Avis 20154265
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Régularité des frais dont le paiement lui est demandé en contrepartie de l'envoi postal des...