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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
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Direction générale des patrimoines
08/02/2018
Modalités D’Accès / Modalités
Avis 20180215
Direction générale des patrimoines
Autorisation de reproduction du dossier suivant conservé aux archives de Paris, pour lequel il a...
08/02/2018
Défavorable/Secret
Irrecevable/Refus non établi
Modalités D’Accès / Modalités
Support de communication