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Avis 20151524
Centre hospitalier de Denain
Consultation de son dossier médical afin de connaître le détail des soins et les raisons de son...
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Avis 20144288
Mairie d'Aire-sur-la-Lys
Copie et envoi postal de l'acte de mariage de Monsieur X X et Mademoiselle X X, célébré le 21...
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Avis 20132985
Mutualité sociale agricole (MSA 49)
Communication, par courrier électronique et sans frais, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20134342
Mairie de Voujeaucourt
Communication, de préférence sur support numérique ou à défaut sur support papier, des documents...
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Avis 20073852
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt (DDAF) de la Marne
- communication par photographies, des documents de remembrement de la commune de Fère...
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Avis 20083917
président du conseil général du Pas-de-Calais (direction des archives départementales)
La photocopie et l'envoi de l'acte de naissance de M. François Henri Riquart, né le 7-3-1866 à...
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Avis 20060472
maire de Perpignan
- envoi par courriel ou courrier, des documents relatifs aux procédures de révisions d'urgence...
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Avis 20070439
maire d'Orange
- copie des pages du registre des permis de construire de la commune d'Orange alors que le maire...
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Avis 20190087
Mairie de Feignies
Consultation de son dossier administratif, sans la présence de personnes non mentionnées sur sa...
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Avis 20184391
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne, de manière régulière, de l'ensemble des documents suivants :
1) les...