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Avis 20183437
Mairie de Bourbourg
Communication des feuilles de pointage indiquant les jours de présence à la restauration...
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Avis 20183477
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20183506
Groupement d'intérêt public pour la formation et l'insertion professionnelle de l'académie de Nice - GIP FIPAN
Copie des documents suivants :
1) la convention constitutive du GIP-FIPAN en vigueur le 20...
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Avis 20183517
Ministère des Armées
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20181464
Ministère des Armées
Communication par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20181511
Lycée Gerville-Réache de Basse-Terre
Copie,de préférence par courrier électronique, du procès-verbal de la commission éducative à...
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Conseil 20181521
Mairie de Tanneron
Caractère communicable, à un parent d'élève, du compte rendu du cahier d'incident du centre...
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Avis 20181524
Lycée professionnel des métiers du bois et de l'habitat d'Aubin
Communication, de préférence par courrier électronique, du compte rendu du conseil de discipline...
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Avis 20181526
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13)
Communication de l'ensemble des rapports d'inspection concernant l'école privée hors contrat «...
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Avis 20181544
Université d'Aix-Marseille
Communication de l'extrait du procès-verbal des délibérations pour l'année 2016-2017 relatif à...
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Avis 20181553
Mairie de Besançon
Consultation des archives de l'association Le Pavé dans la Mare déposées aux archives...
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Avis 20181585
Lycée Professionnel Charles de Gaulle de Sète (34)
Communication du tableau de répartition des moyens au titre de l'année scolaire 2018-2019 par...
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Avis 20181592
Mairie de Paris
Copie de tous ses certificats d'assiduité et de ses certificats de capacités pour les différents...
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Avis 20181609
Mairie de Véron
Copie du rapport d'enquête établi conformément aux dispositions de l'article L131-10 du code de...
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Avis 20181633
Université Toulouse III - Paul Sabatier
Consultation, après que le travail de recherches ait été effectué par lui-même ou sa sœur, des...
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Avis 20181658
Direction générale des patrimoines
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20181659
Mairie de Saint-Denis (974)
Copie intégrale de l'acte de naissance de l'enfant X née le X au sein de la commune, reconnue...
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Avis 20181664
Conseil départemental de Seine-et-Marne
Communication, sur support dématérialisé, par voie électronique, des documents suivants,...
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Avis 20181682
Mairie de Bouère
Communication de l'acte de décès de son grand-père maternel, Monsieur X, décédé le 14 avril 1938.
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Avis 20181688
Université d'Evry-Val d'Essonne
Communication du procès-verbal de son passage à l'épreuve du grand oral, le 15 novembre 2017 à...