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Avis 20093304
directeur du centre de formation FPSG (formation prévention sécurité générale) de Suresnes
- copie des documents établis dans le cadre de l'examen pour l'obtention du diplôme d'agent du...
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Avis 20143060
Fédération française de Karaté et disciplines associées (FFKDA)
Communication des documents suivants le concernant :
1) la convocation de la réunion du bureau...
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Avis 20130747
Fédération française des échecs
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'entier dossier disciplinaire relatif à...
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Avis 20081046
maire de Marseille
- copie des documents suivants :
1) l'arrêté n° 89/017/SG du 19 janvier 1989 ;
2) la...
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Avis 20124080
Mairie de Linthal
Copie des actes suivants :
1) l’acte de mariage sans filiation de XXX XXX, célébré le 15...