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Avis 20134208
Service départemental de l'Architecture et du Patrimoine des Hautes-Pyrénées (SDAP 65)
Copie du rapport de visite de la tour du Moulin ou de la Coustète à Lourdes.
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Avis 20133722
Ministère de la culture et de la communication
Copie des documents suivants se rapportant au domaine de la Ferme de Bel-Air :
1) les avis de...
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Avis 20124073
Premier ministre
Copie des documents suivants relatifs à la Fondation Vasarely et aux procédures judiciaires dont...
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Avis 20084349
ministre de la culture et de la communication (direction de l'architecture et du patrimoine)
- la communication du document suivant : la base de données dénommée EROSTRAT relative à l'état...
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Avis 20140967
Ministère de la culture et de la communication
Communication de préférence par courrier électronique d'une copie intégrale, et non partielle,...
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Avis 20140993
Ministère de la culture et de la communication
Communication « du lien qui lui permettrait de prendre connaissance en ligne de la fiche...
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Avis 20143131
Ministère de la culture et de la communication
Copie de l'avis du conservateur régional de l'archéologie de Midi-Pyrénées se rapportant à...
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Avis 20162278
Direction régionale des affaires culturelles du Limousin (DRAC 87)
Copie du courrier adressé à Madame X aux fins de restitution des éléments immobiliers classés...
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Avis 20151965
Ministère des affaires étrangères et du développement international
Communication de la convention d’exonération des droits de mutation pour un monument historique...
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Avis 20151880
Ministère de la culture et de la communication
Communication, de préférence sur support numérique, de la carte archéologique de la commune de...
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Avis 20123805
Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP)
Copie du projet d'intervention scientifique établi au cours de l'année 2012 concernant la...
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Avis 20134962
Ministère de la culture et de la communication
Communication d'une copie de l'autorisation administrative (déclaration ou permis) concernant...
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Conseil 20003331
préfet de Lozère
- communication à l'association T.O.S. du dossier relatif au classement des Gorges du Tarn et de...
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Avis 20062507
préfet de la Région Lorraine
- communication des avis du conservateur régional de l'archéologie de Lorraine et du rapporteur...
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Conseil 20122417
président du conseil régional de Bourgogne
- la légalité des clauses du projet de licence type de réutilisation des informations publiques...
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Avis 20120399
ministre de la culture et de la communication
- communication du rapport de l'inspection des affaires culturelles relatif à la souffrance au...
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Avis 20142474
Mairie de Nîmes
Communication des documents suivants :
1) les factures comprenant la date et le prix d'achat de...
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Conseil 20141005
Ministère de la culture et de la communication
Conditions de communication des dossiers conservés par le Centre de recherches et de...
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Avis 20144615
Mairie de Troyes
Copie intégrale des deux dossiers d'audits relatifs à la maison Doré menés par la ville sur les...
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Avis 20152291
Ministère de la culture et de la communication
Communication des documents suivants, de préférence sous format électronique :
1) le dossier...