-
Avis 20140701
Fédération française des échecs (FFE)
Copie de l’intégralité du rapport de la commission d’action disciplinaire et d’éthique (CADE) du...
-
Avis 20140888
Centre national du développement du sport (CNDS)
Copie des documents suivants se rapportant aux subventions accordées à la fédération française...
-
Avis 20143060
Fédération française de Karaté et disciplines associées (FFKDA)
Communication des documents suivants le concernant :
1) la convocation de la réunion du bureau...
-
Avis 20133196
Comité national olympique et sportif français (CNOSF)
Copie des lettres adressées fin 2005 dans des affaires concernant la fédération française des...
-
Avis 20133375
Fédération française des échecs (FFE)
Copie des documents suivants :
1) le courrier du Président de la fédération française des...
-
Avis 20132616
Ligue Ile-de-France des échecs
Copie des documents suivants :
1) les procès-verbaux de délibération du comité directeur de la...
-
Avis 20132942
Fédération française des échecs (FFE)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la lettre de convocation des membres du...
-
Avis 20130747
Fédération française des échecs
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'entier dossier disciplinaire relatif à...
-
Conseil 20130917
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Caractère communicable, aux tiers, de procès-verbaux de contrôle anti-dopage établis lors des...
-
Avis 20124575
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au fonctionnement de la Fédération...
-
Avis 20130120
Fédération française des échecs (FFE)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'affaire disciplinaire dite «...
-
Avis 20123946
Présidence de la République
Copie des documents suivants :
1) la correspondance du 6 août 2012 établie par Monsieur XXX-XXX...
-
Avis 20131145
Fédération française des échecs
Communication des documents suivants :
1) le contrat liant la fédération française des échecs...
-
Avis 20131597
Fédération française des échecs
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des documents suivants,...