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Accord-cadre Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics

Avis 20160824
Ministère de la défense

Copie, par courrier électronique, ou, par envoi postal, des documents suivants concernant...

14/04/2016 Défavorable/Préparatoire Sans objet/Détruit Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf secret Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20161392
GCS UniHA L'Achat coopératif des Hôpitaux Publics (Lyon)

Communication des actes d'engagement ou des bordereaux des prix unitaires concernant le lot n° 1...

12/05/2016 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20160740
Conseil départemental de la Moselle

Communication des documents suivants concernant le marché public (accord-cadre) portant sur des...

17/03/2016 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Accord-cadre
Avis 20155576
Mairie de Nogent-sur-Eure

Copie des documents suivants concernant l'accord-cadre portant sur le projet de lotissement...

07/01/2016 Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20155762
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Communication des documents suivants concernant le lot n° 6 de l'accord-cadre multi-attributaire...

07/01/2016 Favorable/Sauf établissement de document Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20156099
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Communication du bordereau des prix unitaires des entreprises attributaires concernant...

04/02/2016 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20150077
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)

Copie, sur cédérom, de l'ensemble des pièces composant le dossier de consultation des...

05/02/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20134678
Ministère de l'intérieur

Communication du bordereau des prix unitaires des six lots de l'accord-cadre ayant pour objet la...

05/12/2013 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20134953
Conseil régional de Languedoc-Roussillon

Communication des documents suivants relatifs au lot n° 52 de l'accord-cadre ayant pour objet...

16/01/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20135216
Ministère de la défense

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) la note n° 25187/DEF/SGA/DAF du 25...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20141655
Conseil général de l'Essonne

Communication des documents suivants relatifs à l'accord-cadre multi attributaire ayant pour...

22/05/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20141972
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)

Communication de l'ensemble des documents relatifs aux procédures de passation des marchés et...

24/07/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Accord-cadre
Conseil 20140224
Syndicat des Energies du Département de l'Isère (SEDI)

Caractère communicable à la Société X., candidat non retenu au titre du marché public portant...

27/02/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Accord-cadre
Avis 20140335
Ministère de l'économie et des finances

Communication de l'avis émis le 22 octobre 2012 par la commission consultative des marchés...

27/02/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Conseil 20133179
Musée des civilisations de l'Europe & de la Méditerranée (MUCEM)

Caractère communicable à un candidat évincé dont l'offre a été jugée irrégulière, des documents...

20/06/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20132040
Centre régional de formation de Tours (CRF 37)

1) communication des documents suivants relatifs à l'accord-cadre concernant les années 2011 et...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20132129
Ministère de la défense

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants : 1) la note n° 305 de...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20132710
Mairie de Cergy

Communication du détail quantitatif estimatif (DQE) du titulaire de l'accord-cadre...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20131730
Ministère de la défense

Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants relatifs à...

25/04/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre