-
Avis 20133906
Rectorat de l'académie de Besançon
Communication des documents suivants, demandés auprès du Lycée professionnel Beauregard de...
-
Avis 20133924
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Copie du rapport d'analyse et de présentation des offres, sans occultation des mentions...
-
Avis 20133937
Service départemental d'incendie et de secours de la Côte d'Or (SDIS 21)
Communication de l'intégralité du procès-verbal de réception du lot n° 6 « menuiserie...
-
Avis 20133800
Préfecture de Saint-Barthélémy et de Saint-Martin
Copie des documents suivants concernant la décision n° 2013 059 du 6 août 2013 par laquelle la...
-
Avis 20134400
Mairie de Cuers
Communication du compte rendu financier annuel 2012-2013 prévu à l'article 17-1 du traité de...
-
Avis 20134412
Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (APRR)
Communication des pages 6, 7, 10, 11, 12, 13 et 14 du document intitulé « rapport d'analyse des...
-
Avis 20134495
Caisse primaire d'assurance maladie de la Côte d'Opale (CPAM 62)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public ayant pour...
-
Avis 20133482
Centre hospitalier d'Ernée
Communication des documents suivants, relatifs à un marché public pour lequel la candidature du...
-
Avis 20133495
Communauté de communes Sud-Roussillon
Copie des documents suivants relatifs à des conventions conclues avec les sociétés SFR, Bouygues...
-
Avis 20133496
Mairie de Champniers
Copie de documents relatifs à la procédure de passation d'un marché d'assistance pour la...
-
Avis 20133504
Mairie de Saint-Witz
Copie de documents relatifs à la procédure de passation d'un marché d'assistance pour la...
-
Avis 20133505
Mairie de Biscarrosse
Copie de documents relatifs à la procédure de passation d'un marché d'assistance pour la...
-
Avis 20133507
Mairie de Cusset
Copie de documents relatifs à la procédure de passation d'un marché d'assistance pour la...
-
Avis 20133518
Mairie de Noisy-le-Sec
Copie des devis et factures de conception, impression et distribution des documents...
-
Avis 20134318
Syndicat mixte intercommunal de collecte et traitement des ordures ménagères du Sud-Est d'Ille-et-Vilaine (SMICTOM 35)
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une étude de faisabilité...
-
Avis 20133423
Mairie de Saint-Cyprien
Copie des documents suivants relatifs à des conventions conclues avec les sociétés SFR, Bouygues...
-
Avis 20124447
La Poste
Copie des documents suivants :
1) le listing indiquant le nom de l'agent postier en charge de...
-
Avis 20124496
Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France
Communication des documents suivants relatifs à l’attribution d’une convention de participation...
-
Avis 20124508
Service départemental d'incendie et de secours de Loire-Atlantique (SDIS 44)
Communication des documents suivants relatifs au marché n° 2011 /S 209-339995 :
1) le registre...
-
Avis 20124511
Mairie de Brie-Comte-Robert
Communication d'une copie des documents suivants, relatifs à la procédure de passation du marché...